Déposée le 27 octobre 2004 par RUELLE Nicolas et RUELLE Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRANTITIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Les déposants sont RUELLE Nicolas domicilié(e) Place des platanes,71150 PARIS l'HOPITAL - 71150 - France et RUELLE Caroline domicilié(e) Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUELLE Nicolas domicilié(e) Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France.
La marque GRANTITIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUELLE Nicolas - Place des platanes,71150 PARIS l'HOPITAL - 71150 - France
RUELLE Caroline - Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France
RUELLE Nicolas - Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Boissons alcooliques (à l'exception des Bières), cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait de prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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